Conditions Générales de Vente

Conformément aux dispositions de l’articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site est édité par :

Frog Agency, Agence Web Nancy

15 rue Henri Bazin 54000 NANCY

N° SIREN : 79921562900012

Code APE : 6201Z

Email : damien.jullian@frogagency.fr

Site internet : https://frogagency.fr

 

Ce site est hébergé par LWS :

Ligne Web Services SAS est une filiale de la société Groupe LWS, société au capital de 1 000 000 d’Euros immatriculée au RCS de Epinal sou sle numéro 450 453 881 2, rue Jules Ferry, 88190 Golbey.

Nom du site : https://www.petitetre.com

Directeur de la publication : Madame  Nadia LAMY-PYTHOS

Email : petitetre@yahoo.fr

Adresse : 115 rue Saint-Dizier 54000 NANCY

Téléphone : 03 83 37 91 89

Raison Sociale : PETIT ETRE

N° SIRET : 805 081 486

 

 

L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens necessaires pour accéder et utiliser ce site.

Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et sd’engage à la respecter.

En conformité avec les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisés à partir du site internet « https://www.petitetre.com » a fait l’objet d’une déclaration auprés de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier un utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site inernet.

L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurants au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi « Informatique te Liberté »).

Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation express de l’exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site internet qui sont protégées par  les dispositions de la Loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) de la Directive Européennedu 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitation du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site internet sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable express et écrite.

Les utilisateurs visiteursdu site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et prélable de l’exploitation du site internet.

Le contenu du site.

La société PETIT ETRE ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour réguliéres, la société PETIT ETRE ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société PETIT ETRE ne peu être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

La société PETIT ETRE ne peu être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’internaute, suite à une utilisation, à l’accès ou au téléchargement provenant de ce site.

 

La société PETIT ETRE se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.

Droit applicable.

Ce site internet ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit Français.

Utilisation.

Ce site internet est optimisé pour une résolution 1024×768, avec IE.

Pour tous renseignements, reportez-vous à la rubrique « contact ».

Adresse

115 Rue Saint-Dizier
54000 Nancy, France

Horaires d'ouverture

Lundi : Fermé
Mardi : 10h15 - 18h30
Mercredi : 14h15 - 18h30
Jeudi : 10h15 - 18h30
Vendredi : 10h15 - 18h30
Samedi : 10h15 - 18h30

Et sur rendez-vous